MENTIONS LÉGALES
EDITEUR
Le site internet qui se trouve à l’adresse damarioemonica.fr a été créé par la SASU Solcréa, agence web paris, 41 avenue Mozart 75016 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 87916441600015.
Il est la propriété de la SAS DA MARIO & MONICA TRATTORIA , 35 rue Haute, 14600 Honfleur, immatriculée sous le numéro 808305601.
Directeur de la publication : M Mario Franzella.
HEBERGEMENT
o2Switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand SARL au capital de 100 000 euros. SIRET 510 909 80700024.
DROITS D’AUTEUR
La structure générale, ainsi que le nom de domaine damarioemonica.fr, les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la SAS DA MARIO & MONICA TRATTORIA.
Étant précisé que les images et contenus graphiques du site n’ont aucun caractère contractuel ;
La conformité des contenus aux caractéristiques des biens ou services vendus par la SAS DA MARIO & MONICA TRATTORIA n’est en aucun cas garantie.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans
l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constitue une contrefaçon
sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
CONTACTER LE RESPONSABLE DE PUBLICATION
Merci d’utiliser le formulaire de contact figurant au bas de la page d’accueil.
DROIT D’ACCÈS, DE MODIFICATION, ET DE SUPPRESSION DES INFORMATIONS COLLECTÉES
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par la SAS DA MARIO & MONICA TRATTORIA. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message en utilisant le formulaire de contact figurant au bas de la page d’accueil.